Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERVEAUX NUMERIQUES 0% MATIERE GRISE
ORTEGA Francine agissant au nom et pour le compte de la société VOLUME DEUX en cours de formation

Numéro de dépôt :
94527413
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2004

Présentation de la marque CERVEAUX NUMERIQUES 0% MATIERE GRISE

Déposée le 4 juillet 1994 par ORTEGA Francine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERVEAUX NUMERIQUES 0% MATIERE GRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est ORTEGA Francine agissant au nom et pour le compte de la société VOLUME DEUX en cours de formation, domicilié(e) 12, place Jean-Giraudoux, 94000 CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francine ORTEGA LA SOCIETE - France.

La marque CERVEAUX NUMERIQUES 0% MATIERE GRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERVEAUX NUMERIQUES 0% MATIERE GRISE est expirée depuis le 4 juillet 2004.

ORTEGA Francine a également déposé les autres marques suivantes : VOLUME DEUX


ORTEGA Francine agissant au nom et pour le compte de la société VOLUME DEUX en cours de formation - 12, place Jean-Giraudoux, 94000 CRETEIL - France


Francine ORTEGA LA SOCIETE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Jeux, jouets.Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décor de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.